Oeuvre architecturale

« Le Mur pour la Paix », objet de toutes les discordes.

02 Sep 2021

Jean-Baptiste Schroeder Avocat

https://www.village-justice.com/articles/Mur-pour-Paix-objet-toutes-les,17543.html

oeuvre architecturale

La Cour de cassation refuse de reconnaître aux inventeurs la qualité de premiers publicateurs des peintures rupestres de la Grotte Chauvet.

02 Sep 2021

Jean-Baptiste Schroeder Avocat

droit de l'art

https://www.village-justice.com/articles/cour-cassation-refuse-reconnaitre-aux-Inventeurs-qualite-premiers-publicateurs,24160.html
Photographie : Chauvet-Brunel - inventeurs

oeuvre architecturale

Précarité du droit d'auteur des architectes

02 Sep 2021

Jean-Baptiste Schroeder Avocat

droit de l'art

https://www.village-justice.com/articles/Precarite-droit-auteur-des-architectes,24274.html

oeuvre architecturale

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Désigner comme original un tirage en bronze posthume obtenu par surmoulage, porte atteinte au droit moral de l’artiste.

02 Sep 2021

Jean-Baptiste Schroeder Avocat

droit de l'art

https://www.village-justice.com/articles/Designer-comme-original-tirage-bronze,16437.html
Copyright Musée Rodin

Camille Claudel sculpture bronze droit moral

« Le Mur pour la Paix », objet de toutes les discordes.

02 Sep 2021

Jean-Baptiste Schroeder Avocat

https://www.village-justice.com/articles/Mur-pour-Paix-objet-toutes-les,17543.html

droit moral oeuvre architecturale domaine public

Absence de dénaturation du poème Liberté de Paul Eluard du fait de sa reprise dans le film Maps to the star de David Cronenberg.

02 Sep 2021

Jean-Baptiste Schroeder Avocat

droit de l'art

https://www.village-justice.com/articles/Absence-denaturation-poeme-Liberte-Paul-Eluard-fait-reprise-dans-fil-Maps-the,22585.html
© Paul Eluard-Fernand Léger, "Liberté" (détail), Seghers ed., Paris...

droit de l'audiovisuel droit moral

Oeuvre architecturale

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La Cour de cassation refuse de reconnaître aux inventeurs la qualité de premiers publicateurs des peintures rupestres de la Grotte Chauvet.

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