Jean-Baptiste Schroeder, avocat à Paris

droit de l'art

Désigner comme original un tirage en bronze posthume obtenu par surmoulage, porte atteinte au droit moral de l’artiste.

02 Sep 2021

https://www.village-justice.com/articles/Designer-comme-original-tirage-bronze,16437.html
Copyright Musée Rodin

Absence de dénaturation du poème Liberté de Paul Eluard du fait de sa reprise dans le film Maps to the star de David Cronenberg.

02 Sep 2021

https://www.village-justice.com/articles/Absence-denaturation-poeme-Liberte-Paul-Eluard-fait-reprise-dans-fil-Maps-the,22585.html
© Paul Eluard-Fernand Léger, "Liberté" (détail), Seghers ed., Paris...

La Cour de cassation refuse de reconnaître aux inventeurs la qualité de premiers publicateurs des peintures rupestres de la Grotte Chauvet.

02 Sep 2021

https://www.village-justice.com/articles/cour-cassation-refuse-reconnaitre-aux-Inventeurs-qualite-premiers-publicateurs,24160.html
Photographie : Chauvet-Brunel - inventeurs

Précarité du droit d'auteur des architectes

02 Sep 2021

https://www.village-justice.com/articles/Precarite-droit-auteur-des-architectes,24274.html

Les archives du Maréchal Pétain, chef de l’Etat français, sont des archives publiques.

02 Sep 2021

https://www.village-justice.com/articles/Les-archives-Marechal-Petain-chef-Etat-francais-sont-des-archives-publiques,24420.html

Quand le juge doit se faire historien. brèves observations sur l’arrêt rendu le 18 janvier 2018 par la Cour d’appel de Paris dans l’affaire dite du « Jubé de Chartres ».

02 Sep 2021

https://www.village-justice.com/articles/quand-juge-doit-faire-historien-breves-observations-sur-arret-rendu-janvier,27154.html
Photographie Galerie Brimo de Laroussilhe

Le mobile politique de la tentative de vol - Retour sur les événements survenus au Musée Branly.

02 Sep 2021

https://www.village-justice.com/articles/mobile-politique-tentative-vol-retour-sur-les-evenements-survenus-musee-branly,35796.html
Photographie zinfos974.com

"Le Baiser de Brancusi : quand le Conseil d'Etat relit le Code civil"

27 Août 2021

https://www.village-justice.com/articles/baiser-brancusi-quand-conseil-etat-relit-code-civil,39641.html

8 articles

Derniers articles

Désigner comme original un tirage en bronze posthume obtenu par surmoulage, porte atteinte au droit moral de l’artiste.

02 Sep 2021

https://www.village-justice.com/articles/Designer-comme-original-tirage-bronze,16437.html
Copyright Musée Rodin

« Le Mur pour la Paix », objet de toutes les discordes.

02 Sep 2021

https://www.village-justice.com/articles/Mur-pour-Paix-objet-toutes-les,17543.html

Absence de dénaturation du poème Liberté de Paul Eluard du fait de sa reprise dans le film Maps to the star de David Cronenberg.

02 Sep 2021

https://www.village-justice.com/articles/Absence-denaturation-poeme-Liberte-Paul-Eluard-fait-reprise-dans-fil-Maps-the,22585.html
© Paul Eluard-Fernand Léger, "Liberté" (détail), Seghers ed., Paris...

Catégories

Réalisation & référencement Simplébo

Connexion

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'installation et l'utilisation de cookies sur votre poste, notamment à des fins d'analyse d'audience, dans le respect de notre politique de protection de votre vie privée.