Jean-Baptiste Schroeder, avocat à Paris

Droit de l'art

Précarité du droit d'auteur des architectes

02 Sep 2021

https://www.village-justice.com/articles/Precarite-droit-auteur-des-architectes,24274.html

Les archives du Maréchal Pétain, chef de l’Etat français, sont des archives publiques.

02 Sep 2021

https://www.village-justice.com/articles/Les-archives-Marechal-Petain-chef-Etat-francais-sont-des-archives-publiques,24420.html

Quand le juge doit se faire historien. brèves observations sur l’arrêt rendu le 18 janvier 2018 par la Cour d’appel de Paris dans l’affaire dite du « Jubé de Chartres ».

02 Sep 2021

https://www.village-justice.com/articles/quand-juge-doit-faire-historien-breves-observations-sur-arret-rendu-janvier,27154.html
Photographie Galerie Brimo de Laroussilhe

Le mobile politique de la tentative de vol - Retour sur les événements survenus au Musée Branly.

02 Sep 2021

https://www.village-justice.com/articles/mobile-politique-tentative-vol-retour-sur-les-evenements-survenus-musee-branly,35796.html
Photographie zinfos974.com

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Désigner comme original un tirage en bronze posthume obtenu par surmoulage, porte atteinte au droit moral de l’artiste.

02 Sep 2021

https://www.village-justice.com/articles/Designer-comme-original-tirage-bronze,16437.html
Copyright Musée Rodin

« Le Mur pour la Paix », objet de toutes les discordes.

02 Sep 2021

https://www.village-justice.com/articles/Mur-pour-Paix-objet-toutes-les,17543.html

Absence de dénaturation du poème Liberté de Paul Eluard du fait de sa reprise dans le film Maps to the star de David Cronenberg.

02 Sep 2021

https://www.village-justice.com/articles/Absence-denaturation-poeme-Liberte-Paul-Eluard-fait-reprise-dans-fil-Maps-the,22585.html
© Paul Eluard-Fernand Léger, "Liberté" (détail), Seghers ed., Paris...

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